MENTIONS LÉGALES

Propriété du site Web

CENTRE PERF
Siège social :
Avenue du 1er Mai
40220 Tarnos, Aquitaine
Tel. (+33) 5 59 45 59 53
Email : contact@perf.coom
Web : www.perf.coop

Numéro de déclaration d’activité : 72400089740
(Ne vaut pas agrément de l’État)

RCS de Dax : 518 903 091
Numéro de TVA intracommunautaire : FR32518903091

Publication et Conception du site Web

Outil de gestion de contenu : WordPress
Responsable éditorial : Annie Evène
Technologies utilisées : HTML / CSS / Javascript / PHP / MySQL
Site Web optimisé pour les navigateurs suivants : Chrome, Firefox, Internet Explorer 8 & 9 et Safari
Conception du site Web et réalisation : e-makhila.com
Hébergement : OVH | 2 rue Kellermann | 59100 Roubaix – France | Tél : 08 203 203 63 n° indigo (0.118 €/min) | www.ovh.com

Limitation et responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchant, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non contractuelles. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la SCIC PERF.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la SCIC PERF. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français. Déclaration CNIL Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Droits d’accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de SCIC PERF 23 rue Hélène Boucher au 40220 TARNOS ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@perf.coop. Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Propriété intellectuelle

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Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Annie Evène. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. La SCIC PERF est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

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Crédits photos et vidéos
– Anne FOUSSAT
– Véronique HELIOT (photos des JPO)
– PIXABAY

Information et exclusion

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Recherches

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Précaution d’usage
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Responsabilité

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